En informatique, le téléchargement est l’opération de transmission d’informations (logiciels, données, images, sons, vidéos) d’un ordinateur à un autre via un canal de transmission, en général l'internet ou un intranet. En télécommunications, le téléchargement est l'opération d'échange de données numériques entre un client et un serveur. Dans le langage quotidien, la notion de téléchargement est généralement restreinte au stockage sur disque dur de fichiers chargés sur l'internet.(1)



En Belgique, le téléchargement est régulé par la loi relative aux droits d'auteurs et aux droits voisins depuis 1994. Cette loi, comme son intitulé l'indique, protège la personne de l'auteur en lui conférant "des droits exclusifs, qui leur permettent d’autoriser ou d’interdire la reproduction de leurs oeuvres, leur mise à disposition au public par la vente, l’échange ou la location et leur communication au public."
Certaines exceptions sont prévues par la loi, dont celle de la copie privée. (2)

En France, c'est la loi création et Internet ou la loi Hadopi qui se charge de cette question et qui favorise "la diffusion et la protection de la création sur internet" depuis 2009. Elle vise à "mettre un terme aux partages de fichiers en pair à pair lorsque ces partages se font en infraction avec les droits d'auteur." (3)



En Belgique, on distingue l'internaute diffuseur et l'hébergeur. Ainsi : "L'internaute qui met en ligne des oeuvres (vidéo, musique etc...), protégées par le droit d'auteur, sans autorisation de l'auteur, que ce soit en téléchargement ou streaming commet un délit de contrefaçon de droit d'auteur."
En ce qui concerne l'hébergeur : "(...) reçoit ces fichiers dans ses serveurs est civilement et pénalement irresponsable, sauf à avoir été prévenu, et à ne pas avoir promptement supprimé les contenus litigieux". (4)

En France, la question n'est pas encore "précisée".



Nous savons tous que le téléchargement est dans la majorité des cas illégal! Cependant la tentation est souvent très grande quand on voit l'offre sur Internet.